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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bourbévelle

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bourbévelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

6
Total autorisations
6
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Bourbévelle

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Bourbévelle. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
En Bossard, Bourbévelle (70500) DP Locaux ZE32 9 143 m² 18 m² 2025/08/21
Trou Du Renard, Bourbévelle (70500) PC Locaux ZE85, ZE56 SYND INTER COM EAUX DU HAUT DU POMMIER Commune/EPCI 134 m² 2022/03/14
22 Chem Rural, Bourbévelle (70500) PC Locaux ZE74, ZE76 GAEC DU BOSSARD Agricole 131 829 m² 5 805 m² 2016/04/05
2 Grande Rue, Bourbévelle (70500) PC Locaux A555 70 m² 2014/11/07
Chem Rural Dit Des Vignes, Bourbévelle (70500) PC Locaux ZE80, ZE78 GAEC DU BOSSARD Agricole 35 348 m² 5 192 m² 2014/02/28
Pre Voirmont, Bourbévelle (70500) PC Locaux ZD25 87 801 m² 70 m² 2013/01/25

Permis d'aménager à Bourbévelle

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bourbévelle. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Bourbévelle

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bourbévelle. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Bourbévelle (70500)

Commune rurale, Bourbévelle (70500) s'étend sur 5,0 km² et regroupe 76 habitants, pour une densité de 14,0 hab./km². Située dans le département Haute-Saône (70) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 222 à 315 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Hauts du Val de Saône. Dans le voisinage, Corre (70500) (41 autorisations) et Aisey-et-Richecourt (70500) (12 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bourbévelle, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bourbévelle

🏗️ La commune de Bourbévelle totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent GAEC DU BOSSARD.

L'année la plus active est 2014 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 18 m² -
2022 1 0 % 1 0 0 134 m² -
2016 1 -50,0 % 1 0 0 5 805 m² -
2014 2 +100,0 % 2 0 0 5 262 m² -
2013 1 - 1 0 0 70 m² -

Demandeurs les plus actifs à Bourbévelle

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bourbévelle.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bourbévelle. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bourbévelle

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bourbévelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Bourbévelle ?
La commune de Bourbévelle (Haute-Saône) totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 6 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quelles communes voisines de Bourbévelle sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Corre (41 autorisations), Aisey-et-Richecourt (12 autorisations) et Jonvelle (7 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Où se situe Bourbévelle et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Bourbévelle est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Hauts du Val de Saône.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Bourbévelle ?
L'année 2014 a été la plus active à Bourbévelle avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Bourbévelle ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Bourbévelle représentent 11 289 m² de surface de plancher autorisée.
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Bourbévelle ?
Le principal demandeur à Bourbévelle est GAEC DU BOSSARD avec 2 autorisations déposées.
7 Quelle est la source des données de permis à Bourbévelle ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Bourbévelle incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.