Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bourbévelle
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bourbévelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Bourbévelle occupe la 409e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Bourbévelle
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Bourbévelle. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| En Bossard, Bourbévelle (70500) | DP Locaux | ZE32 | — | 9 143 m² | 18 m² | 2025/08/21 |
| Trou Du Renard, Bourbévelle (70500) | PC Locaux | ZE85, ZE56 | Synd Inter Com Eaux Du Haut Du Pommier Commune/EPCI | — | 134 m² | 2022/03/14 |
| 22 Chem Rural, Bourbévelle (70500) | PC Locaux | ZE74, ZE76 | Gaec Du Bossard Agricole | 131 829 m² | 787 m² | 2016/04/05 |
| 2 Grande Rue, Bourbévelle (70500) | PC Locaux | A555 | — | — | 70 m² | 2014/11/07 |
| Chem Rural Dit Des Vignes, Bourbévelle (70500) | PC Locaux | ZE80, ZE78 | Gaec Du Bossard Agricole | 35 348 m² | 1 106 m² | 2014/02/28 |
| Pre Voirmont, Bourbévelle (70500) | PC Locaux | ZD25 | — | 87 801 m² | 70 m² | 2013/01/25 |
Permis d'aménager à Bourbévelle
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bourbévelle. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Bourbévelle
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bourbévelle. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Bourbévelle
Les autorisations disponibles pour Bourbévelle donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Bourbévelle (70500)
Commune rurale, Bourbévelle (70500) s'étend sur 5,0 km² et regroupe 76 habitants, pour une densité de 14,0 hab./km². Située dans la Haute-Saône (70) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 222 à 315 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Hauts du Val de Saône. Dans le voisinage, Corre (70500) (46 autorisations) et Aisey-et-Richecourt (70500) (13 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bourbévelle, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bourbévelle
🏗️ La commune de Bourbévelle totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Gaec Du Bossard.
L'année la plus active est 2014 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 18 m² | - |
| 2022 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 134 m² | - |
| 2016 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 787 m² | - |
| 2014 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 1 176 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 70 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Bourbévelle
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bourbévelle.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bourbévelle. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Aisey-et-Richecourt (70500)
13 autorisations
Corre (70500)
46 autorisations
Jonvelle (70500)
8 autorisations
Montcourt (70500)
3 autorisations
Villars-le-Pautel (70500)
4 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Bourbévelle. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Besnans (70230)
75 habitants
8 autorisations
Vy-lès-Rupt (70120)
75 habitants
7 autorisations
Vaux-le-Moncelot (70700)
77 habitants
5 autorisations
Colombotte (70240)
74 habitants
7 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Bourbévelle
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bourbévelle. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Bourbévelle
- Adresse
- Place Gaston-Guyot, 70500 Bourbévelle
- Accueil
- Lundi : 14h00-17h00 · Vendredi : 14h00-17h00
- Téléphone
- 03 84 92 55 37
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bourbévelle
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bourbévelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).