Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bornay
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bornay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Bornay occupe la 359e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2015 à 2019. Médiane des communes du département sur la même période : 4,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Bornay
Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à Bornay. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Champs Fleuris, Bornay (39570) | PC Locaux | ZH56, ZH58 | Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Du Pre Fleuri Agricole | 31 076 m² | 592 m² | 2019/07/04 |
| Aux Pards, Bornay (39570) | PC Locaux | ZB59 | Earl Courvoisier Société | 39 870 m² | 52 m² | 2018/10/11 |
| Chemin Des Condamines, Bornay (39570) | PC Locaux | ZD56, ZD59 | — | 8 638 m² | 920 m² | 2017/08/30 |
| Au Village, Bornay (39570) | PC Logement | ZE8 | — | 3 040 m² | 104 m² | 2016/06/13 |
| 214 Rue Saint Neron, Bornay (39570) | PC Logement | C122 | — | 750 m² | 222 m² | 2016/06/09 |
| Sur La Ville, Bornay (39570) | PC Logement | C338, C336 | — | 1 498 m² | 136 m² | 2016/03/11 |
| Sur La Ville, Bornay (39570) | PC Logement | ZE99, C337 | — | 1 427 m² | 157 m² | 2015/11/18 |
| Rue Des Chauffois Champs Fleuris, Bornay (39570) | PC Locaux | ZH14 | Commune De Verges Commune/EPCI | 1 240 m² | 34 m² | 2013/01/14 |
Permis d'aménager à Bornay
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bornay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Bornay
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bornay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Bornay
Les autorisations disponibles pour Bornay donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Bornay (39570)
Commune rurale, Bornay (39570) compte 180 habitants répartis sur 7,0 km², soit une densité de 27,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Jura (39) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 335 à 629 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération). Dans le voisinage, La Chailleuse (39270) (52 autorisations) et Macornay (39570) (49 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bornay, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bornay
🏗️ En matière d'urbanisme, Bornay affiche 8 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 8 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Verges.
L'année la plus active est 2016 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2019), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2019 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 592 m² | - |
| 2018 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 52 m² | - |
| 2017 | 1 | -66,7 % | 1 | 0 | 0 | 920 m² | - |
| 2016 | 3 | +200,0 % | 3 | 0 | 0 | 462 m² | 3 |
| 2015 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 157 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 34 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Bornay
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bornay.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bornay. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Courbette (39570)
6 autorisations
Geruge (39570)
20 autorisations
La Chailleuse (39270)
52 autorisations
Macornay (39570)
49 autorisations
Moiron (39570)
2 autorisations
Vernantois (39570)
15 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Bornay. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Brainans (39800)
181 habitants
26 autorisations
Augisey (39270)
183 habitants
18 autorisations
Vescles (39240)
184 habitants
20 autorisations
Augerans (39380)
184 habitants
18 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Bornay
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bornay. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Bornay
- Adresse
- 174 rue Saint-Néron, 39570 Bornay
- Accueil
- Lundi : 09h00-12h00, 14h00-16h00 · Jeudi : 14h00-18h00
- Téléphone
- 03 84 44 22 09
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bornay
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bornay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).