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Autorisations d'urbanisme à Charnod

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Charnod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 2 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Charnod occupe la 459e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

2

Permis de construire

2

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Charnod

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Charnod. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Charnod
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Route De Villeneuve, Charnod (39240) PC Locaux ZA94 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee De La Manche Société 13 374 m² 148 m² 2020/04/30
18 Rte De Villetant, Charnod (39240) PC Locaux ZA106, ZA80 Commune De Charnod Commune/EPCI 12 m² 2016/08/23

Permis d'aménager à Charnod

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Charnod. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Charnod

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Charnod. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Charnod (39240)

Commune rurale, Charnod (39240) rassemble 38 habitants pour une superficie de 5,0 km² (7,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 480 à 685 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Aromas (39240) (50 autorisations) et Montlainsia (39320) (16 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Charnod offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Charnod

📋 La base Sitadel recense 2 autorisations d'urbanisme pour Charnod. Il s'agit exclusivement de 2 permis de construire.

L'année la plus active est 2020 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2020), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Charnod
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2020 1 0 % 1 0 0 148 m² -
2016 1 - 1 0 0 12 m² -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Charnod. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Charnod. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Charnod

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 07/06/2024

Mairie - Charnod

Adresse
18 route de Villetant, 39240 Charnod
Accueil
Mercredi : 09h00-11h30 · Samedi : 09h00-11h30
Téléphone
03 84 44 39 72

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Charnod

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Charnod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Charnod ?
Au total, 2 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Charnod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Charnod ?
Sur la dernière année complète (2020), le volume d'autorisations à Charnod est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Charnod ?
La commune de Charnod est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Charnod avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Aromas (50 autorisations), Montlainsia (16 autorisations) et Vosbles-Valfin (9 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Charnod par rapport à sa population ?
Entre 2016 et 2020, Charnod a enregistré en moyenne 26,3 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Charnod ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Charnod.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme