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Autorisations d'urbanisme à By

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à By (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 13 autorisations : 12 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

By occupe la 379e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

13

Permis de construire

12

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

23,3

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2016 à 2023. Médiane des communes du département sur la même période : 5,6 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à By

Retrouvez l'ensemble des 12 permis de construire délivrés à By. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à By
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Bis Grande Rue, By (25440) PC Logement C105, C106 919 m² 70 m² 2022/12/15
Les Petits Pres, By (25440) PC Locaux ZC16 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Des Petits Pres Société 22 170 m² 75 m² 2022/04/26
Lyot Les Epinettes, By (25440) PC Locaux A199 7 205 m² 75 m² 2022/03/16
Lyot Les Epinettes, By (25440) PC Locaux A199 7 205 m² 110 m² 2022/03/15
Grande Rue, By (25440) PC Logement C539 63 m² 2022/03/04
Grande Rue, By (25440) DP Logement C540, C539 194 m² 63 m² 2022/02/13
Lyot, By (25440) PC Locaux A516 Gaec Castella Agricole 13 563 m² 946 m² 2021/07/30
Lieu Dit Lyot, By (25440) PC Locaux A516 Gaec Castella Agricole 13 563 m² 334 m² 2019/05/05
Grande Rue Le Perou, By (25440) PC Logement ZC102 1 000 m² 147 m² 2016/03/29
Au Village, By (25440) PC Logement C530 1 398 m² 97 m² 2015/06/28
Lyot, By (25440) PC Locaux A200 Gaec Castella Agricole 51 027 m² 1 530 m² 2014/09/04
Les Longues Rayes, By (25440) PC Locaux ZD20, ZD21 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Monnier Agricole 17 350 m² 596 m² 2014/07/30

Permis d'aménager à By

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à By. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à By

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à By. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à By
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
8 Grande Rue, By (25440) PD C102 2023/12/03

À propos de By (25440)

Commune rurale, By (25440) compte 86 habitants répartis sur 7,0 km², soit une densité de 12,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 458 à 638 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Loue-Lison. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve La Chapelle-sur-Furieuse (39110) (21 autorisations) et Chay (25440) (15 autorisations). L'article Wikipédia consacré à By offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à By

🏗️ En matière d'urbanisme, By affiche 13 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 12 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Gaec Castella.

L'année la plus active est 2022 avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de -83,3 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à By
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2023 1 -83,3 % 0 0 1 - -
2022 6 +500,0 % 6 0 0 456 m² 3
2021 1 0 % 1 0 0 946 m² -
2019 1 0 % 1 0 0 334 m² -
2016 1 0 % 1 0 0 147 m² 1
2015 1 -50,0 % 1 0 0 97 m² 1
2014 2 - 2 0 0 2 126 m² -

Demandeurs les plus actifs à By

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à By.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de By. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de By. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à By

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 30/01/2026

Mairie - By

Adresse
1 Rue de l'École, 25440 By
Accueil
Mardi : 17h30-19h30
Téléphone
03 81 63 77 88

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à By

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à By (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à By ?
Au total, 13 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à By (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 12 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Qui dépose le plus de permis à By ?
Le principal demandeur identifié à By est Gaec Castella avec 3 autorisations recensées.
3 En quelle année By a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à By avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Quelles sont les communes limitrophes de By avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve La Chapelle-sur-Furieuse (21 autorisations), Chay (15 autorisations) et Paroy (14 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve By ?
La commune de By est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Loue-Lison.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de By ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à By.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme