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Autorisations d'urbanisme à Bartherans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bartherans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 3 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Bartherans occupe la 522e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

3

Permis de construire

2

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Permis de construire à Bartherans

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Bartherans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bartherans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Vie Du Moulin, Bartherans (25440) PC Locaux ZB7 8 732 m² 308 m² 2015/07/03
3 Chemi Des Vignes, Bartherans (25440) PC Logement ZA110, ZA24 1 567 m² 129 m² 2015/03/20

Permis d'aménager à Bartherans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bartherans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Bartherans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Bartherans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Bartherans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
1 Rue Fontaine, Bartherans (25440) PD A240 2013/01/16

À propos de Bartherans (25440)

Commune rurale, Bartherans (25440) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 59 habitants, pour une densité de 10,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 408 à 570 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Loue-Lison. Dans le voisinage, Le Val (25440) (23 autorisations) et By (25440) (13 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bartherans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bartherans

🏗️ La commune de Bartherans totalise 3 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 2 permis de construire et 1 permis de démolir.

L'année la plus active est 2015 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2015), l'évolution est de +100,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bartherans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2015 2 +100,0 % 2 0 0 437 m² 1
2013 1 - 0 0 1 - -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bartherans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Bartherans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Bartherans

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 26/04/2024

Mairie - Bartherans

Adresse
3 rue de Vaucenous, 25440 Bartherans
Accueil
Mardi : 10h00-12h00
Téléphone
03 81 63 81 72

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bartherans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bartherans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Bartherans ?
La commune de Bartherans (Doubs) totalise 3 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 2 PC/DP, 0 PA et 1 PD.
2 Quelles communes voisines de Bartherans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Le Val (23 autorisations), By (13 autorisations) et Myon (10 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Bartherans ?
Entre 2013 et 2015, Bartherans a enregistré en moyenne 25,4 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Bartherans ?
L'année 2015 a été la plus active à Bartherans avec 2 autorisations délivrées.
5 Où se situe Bartherans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Bartherans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Loue-Lison.
6 Quelle est la source des données de permis à Bartherans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Bartherans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme