Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Busseaut
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Busseaut (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Busseaut
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Busseaut. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Moulin La Grange Didier, Busseaut (21510) | PC Logement | AB39 | — Particuliers | — | 128 m² | 2025/09/24 |
| Rue Haute, Busseaut (21510) | PC Locaux | B86, B567 | — | 5 647 m² | 520 m² | 2021/09/15 |
| 17 Rue Haute, Busseaut (21510) | PC Logement | B729 | — Particuliers | 7 769 m² | 175 m² | 2015/12/23 |
| Rte De Busseaut Vc N 3 Grange Dider, Busseaut (21510) | PC Logement | ZI62, AB44 | — Particuliers | 1 860 m² | 236 m² | 2015/01/28 |
| La Voie Du Soleil, Busseaut (21510) | PC Logement | B520 | — Particuliers | 836 m² | 123 m² | 2014/09/23 |
Permis d'aménager à Busseaut
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Busseaut. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Busseaut
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Busseaut. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Busseaut (21510)
Commune rurale, Busseaut (21510) rassemble 47 habitants pour une superficie de 11,0 km² (4,0 hab./km²). La commune appartient au département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 266 à 406 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Busseautois, la commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays Châtillonnais. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bellenod-sur-Seine (21510) (4 autorisations) et Nod-sur-Seine (21400) (3 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Busseaut offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Busseaut
📋 La base Sitadel recense 5 autorisations d'urbanisme pour Busseaut. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune.
L'année la plus active est 2015 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 128 m² | 1 |
| 2021 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 520 m² | - |
| 2015 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 411 m² | 2 |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 123 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Busseaut. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Retour à la page département et la page région
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Busseaut
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Busseaut (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Busseaut ?
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Busseaut par rapport à sa population ?
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Busseaut ?
4 En quelle année Busseaut a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
5 Combien de logements ont été autorisés à Busseaut ?
6 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Busseaut ?
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Busseaut ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.