Autorisations d'urbanisme à Busseaut
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Busseaut (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Busseaut occupe la 513e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Busseaut
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Busseaut. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Moulin La Grange Didier, Busseaut (21510) | PC Logement | AB39 | — | — | 128 m² | 2025/09/24 |
| Rue Haute, Busseaut (21510) | PC Locaux | B86, B567 | — | 5 647 m² | 180 m² | 2021/09/15 |
| 17 Rue Haute, Busseaut (21510) | PC Logement | B729 | — | 7 769 m² | 139 m² | 2015/12/23 |
| Rte De Busseaut Vc N 3 Grange Dider, Busseaut (21510) | PC Logement | ZI62, AB44 | — | 1 860 m² | 236 m² | 2015/01/28 |
| La Voie Du Soleil, Busseaut (21510) | PC Logement | B520 | — | 836 m² | 123 m² | 2014/09/23 |
Permis d'aménager à Busseaut
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Busseaut. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Busseaut
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Busseaut. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Busseaut (21510)
Commune rurale, Busseaut (21510) rassemble 47 habitants pour une superficie de 11,0 km² (4,0 hab./km²). La commune appartient au département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 266 à 406 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Busseautois, la commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays Châtillonnais. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bellenod-sur-Seine (21510) (5 autorisations) et Origny (21510) (4 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Busseaut offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Busseaut
📋 La base Sitadel recense 5 autorisations d'urbanisme pour Busseaut. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire.
L'année la plus active est 2015 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 128 m² | 1 |
| 2021 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 180 m² | - |
| 2015 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 375 m² | 2 |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 123 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Busseaut. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Aisey-sur-Seine (21400)
3 autorisations
Bellenod-sur-Seine (21510)
5 autorisations
Brémur-et-Vaurois (21400)
2 autorisations
Mauvilly (21510)
2 autorisations
Nod-sur-Seine (21400)
3 autorisations
Origny (21510)
4 autorisations
Rochefort-sur-Brévon (21510)
1 autorisations
Saint-Germain-le-Rocheux (21510)
2 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Busseaut. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Bouhey (21360)
49 habitants
14 autorisations
Le Meix (21580)
45 habitants
5 autorisations
Juillenay (21210)
51 habitants
8 autorisations
Roilly (21390)
51 habitants
5 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Busseaut
Dépôt des dossiers en mairie
Informations vérifiées le 05/12/2025
Mairie - Busseaut
- Adresse
- 3 Grande rue, 21510 Busseaut
- Accueil
- Mercredi : 14h00-17h00
- Téléphone
- 03 80 93 27 55
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Busseaut
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Busseaut (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).