Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Busseaut
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Busseaut (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Busseaut occupe la 518e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Busseaut
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Busseaut. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Moulin La Grange Didier, Busseaut (21510) | PC Logement | AB39 | — | — | 128 m² | 2025/09/24 |
| Rue Haute, Busseaut (21510) | PC Locaux | B86, B567 | — | 5 647 m² | 180 m² | 2021/09/15 |
| 17 Rue Haute, Busseaut (21510) | PC Logement | B729 | — | 7 769 m² | 139 m² | 2015/12/23 |
| Rte De Busseaut Vc N 3 Grange Dider, Busseaut (21510) | PC Logement | ZI62, AB44 | — | 1 860 m² | 236 m² | 2015/01/28 |
| La Voie Du Soleil, Busseaut (21510) | PC Logement | B520 | — | 836 m² | 123 m² | 2014/09/23 |
À propos de Busseaut (21510)
Petite commune, Busseaut (21510) rassemble 47 habitants pour une superficie de 11,0 km² (4,0 hab./km²). La commune se trouve en Côte-d'Or (21), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 266 à 406 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Busseautois, la commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays Châtillonnais. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bellenod-sur-Seine (21510) (5 autorisations) et Aisey-sur-Seine (21400) (4 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Busseaut offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Ce qui caractérise l'urbanisme à Busseaut
Parmi les 547 communes de la Côte-d'Or de moins de 500 habitants, Busseaut figure dans le quart supérieur pour les logements autorisés rapportés à la population de 2023 à 2025 (21 pour 1 000 habitants).
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Busseaut. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Aisey-sur-Seine (21400)
4 autorisations
Bellenod-sur-Seine (21510)
5 autorisations
Brémur-et-Vaurois (21400)
3 autorisations
Mauvilly (21510)
2 autorisations
Nod-sur-Seine (21400)
4 autorisations
Origny (21510)
4 autorisations
Rochefort-sur-Brévon (21510)
1 autorisation
Saint-Germain-le-Rocheux (21510)
2 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Busseaut. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Duesme (21510)
48 habitants
5 autorisations
Bouhey (21360)
49 habitants
14 autorisations
Le Meix (21580)
45 habitants
5 autorisations
Juillenay (21210)
51 habitants
8 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Busseaut
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Busseaut. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Busseaut
- Adresse
- 3 Grande rue, 21510 Busseaut
- Accueil
- Mercredi : 14h00-17h00
- Téléphone
- 03 80 93 27 55
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Busseaut
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Busseaut (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).