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Autorisations d'urbanisme à Bellenod-sur-Seine

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bellenod-sur-Seine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Bellenod-sur-Seine occupe la 511e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

5

Permis de construire

5

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Bellenod-sur-Seine

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Bellenod-sur-Seine. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bellenod-sur-Seine
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Raviot, Bellenod-sur-Seine (21510) PC Locaux AD63, AD64 4 324 m² 84 m² 2026/05/26
8 Rue Raviot, Bellenod-sur-Seine (21510) PC Locaux AD63, AD64 4 324 m² 84 m² 2025/10/03
En Vaux, Bellenod-sur-Seine (21510) DP Locaux AE27 Enedis Société 1 138 m² 8 m² 2023/02/10
Les Mortes Terres, Bellenod-sur-Seine (21510) PC Locaux ZI2, ZI26 Gaec Bruey Agricole 40 350 m² 285 m² 2019/03/12
En Vaux, Bellenod-sur-Seine (21510) PC Locaux AE27, AE24 Earl Mestanier Société 86 048 m² 1 140 m² 2016/01/19

Permis d'aménager à Bellenod-sur-Seine

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bellenod-sur-Seine. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Bellenod-sur-Seine

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bellenod-sur-Seine. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Bellenod-sur-Seine (21510)

Commune rurale, Bellenod-sur-Seine (21510) rassemble 67 habitants pour une superficie de 15,0 km² (5,0 hab./km²). La commune appartient au département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 272 à 414 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays Châtillonnais. Dans le voisinage, Quemigny-sur-Seine (21510) (11 autorisations) et Busseaut (21510) (5 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bellenod-sur-Seine, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bellenod-sur-Seine

📋 La base Sitadel recense 5 autorisations d'urbanisme pour Bellenod-sur-Seine. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Enedis.

L'année la plus active est 2026 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bellenod-sur-Seine
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 84 m² -
2025 1 0 % 1 0 0 84 m² -
2023 1 0 % 1 0 0 8 m² -
2019 1 0 % 1 0 0 285 m² -
2016 1 - 1 0 0 1 140 m² -

Demandeurs les plus actifs à Bellenod-sur-Seine

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bellenod-sur-Seine.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bellenod-sur-Seine. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bellenod-sur-Seine

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bellenod-sur-Seine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bellenod-sur-Seine ?
La commune de Bellenod-sur-Seine (Côte-d'Or) totalise 5 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 5 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Bellenod-sur-Seine ?
L'année 2025 a été la plus active à Bellenod-sur-Seine avec 1 autorisations délivrées.
3 Quelle surface a été autorisée à la construction à Bellenod-sur-Seine ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Bellenod-sur-Seine représentent 1 601 m² de surface de plancher créée.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Bellenod-sur-Seine ?
Bellenod-sur-Seine compte 67 habitants pour 5 autorisations d'urbanisme, soit environ 74.6 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
5 Quelles communes voisines de Bellenod-sur-Seine sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Quemigny-sur-Seine (11 autorisations), Busseaut (5 autorisations) et Meulson (4 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Bellenod-sur-Seine ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Bellenod-sur-Seine incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme