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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Nod-sur-Seine

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Nod-sur-Seine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 3 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Nod-sur-Seine occupe la 592e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

3

Permis de construire

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

0

Permis de construire à Nod-sur-Seine

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Nod-sur-Seine. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Nod-sur-Seine
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Departemental N 29C, Nod-sur-Seine (21400) PC Logement ZB16 1 500 m² 135 m² 2014/12/17
3 Chem Des Bandes, Nod-sur-Seine (21400) DP Logement ZN23 40 m² 2014/08/29

Permis d'aménager à Nod-sur-Seine

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Nod-sur-Seine. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Nod-sur-Seine
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Le Fourneau, Nod-sur-Seine (21400) PA ZL20, ZL76 Societe Nouvelle Sogepierre SAS Société 2024/05/14

Permis de démolir à Nod-sur-Seine

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Nod-sur-Seine. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Nod-sur-Seine

Les autorisations disponibles pour Nod-sur-Seine donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis d'aménager. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Nod-sur-Seine (21400)

Commune rurale, Nod-sur-Seine (21400) rassemble 204 habitants pour une superficie de 25,0 km² (8,0 hab./km²). La commune se trouve en Côte-d'Or (21), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 244 à 384 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Nodéen(nes), la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays Châtillonnais. Dans le voisinage, Busseaut (21510) (5 autorisations) et Villiers-le-Duc (21400) (5 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Nod-sur-Seine, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Nod-sur-Seine

📋 La base Sitadel recense 3 autorisations d'urbanisme pour Nod-sur-Seine. Ce total se répartit entre 2 permis de construire et 1 permis d'aménager.

L'année la plus active est 2014 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Nod-sur-Seine
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 1 -50,0 % 0 1 0 - -
2014 2 - 2 0 0 175 m² 2

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Nod-sur-Seine. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Nod-sur-Seine. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Nod-sur-Seine

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Nod-sur-Seine. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Nod-sur-Seine

Adresse
2 rue Haute, 21400 Nod-sur-Seine
Accueil
Mardi : 16h00-18h00 · Vendredi : 14h00-16h00
Téléphone
03 80 93 21 21

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Nod-sur-Seine

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Nod-sur-Seine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Nod-sur-Seine ?
La commune de Nod-sur-Seine (Côte-d'Or) totalise 3 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 2 PC/DP, 1 PA et 0 PD.
2 Où se situe Nod-sur-Seine et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Nod-sur-Seine est située en Côte-d'Or (21), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays Châtillonnais.
3 Quelle surface a été autorisée à la construction à Nod-sur-Seine ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Nod-sur-Seine représentent 175 m² de surface de plancher créée et 2 logements autorisés.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Nod-sur-Seine ?
Entre 2014 et 2024, la commune de Nod-sur-Seine a enregistré en moyenne 7,4 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
5 Comment appelle-t-on les habitants de Nod-sur-Seine ?
Les habitants de Nod-sur-Seine sont appelés les Nodéen(nes).
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Nod-sur-Seine ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Nod-sur-Seine incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme