Permis de démolir n° 06015514S0001 à Cires-lès-Mello, 1 Bis Rue Du Colombier
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 19 avril 2014
Dossier PD n° 06015514S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 avril 2014 à Cires-lès-Mello (Oise, Hauts-de-France), le permis de démolir n° 06015514S0001 porte sur un bâtiment situé 1 Bis Rue Du Colombier.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB295. Ce dossier fait partie des 11 permis de démolir référencés à Cires-lès-Mello.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
La démolition a démarré. L'autorisation a été accordée le 19 avril 2014.
Dépôt
8 avril 2016
Autorisation
19 avril 2014
Localisation du projet à Cires-lès-Mello
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cires-lès-Mello Code postal 60660 Identifiant INSEE 60155
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANTHEUIL-PORTES (60162)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 06015514S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 19 avril 2014 |
| Date de dépôt | 08/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |