Permis de démolir n° 06015521T0001 à Cires-lès-Mello, 6 Rue De Precy Tillet
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 janvier 2019
Dossier PD n° 06015521T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cires-lès-Mello (Oise, Hauts-de-France), le permis de démolir n° 06015521T0001 a été délivré le 9 janvier 2019, pour un bâtiment situé 6 Rue De Precy Tillet.
Le terrain d'assiette couvre 2 056 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH215, AH216, AH217. Ce dossier fait partie des 11 permis de démolir référencés à Cires-lès-Mello.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 9 janvier 2019.
Dépôt
1 janvier 2021
Autorisation
9 janvier 2019
Localisation du projet à Cires-lès-Mello
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cires-lès-Mello Code postal 60660 Identifiant INSEE 60155
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 2 056 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CIRES LES MELLO (60660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 06015521T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 9 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |