Permis de construire n° 09547618U0044 à Osny pour 104 m² de logement, 2F rue d'Epiais Lot D
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 juin 2018
Dossier PC n° 09547618U0044
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547618U0044 a été délivré le 15 juin 2018 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse 2F rue d'Epiais Lot D.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 234 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/03/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/01/2019, soit 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle YA 311, YA 313. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue d'Epiais, la base recense 10 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/03/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2019
Achèvement (DAACT)
01/03/2020
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot D
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 234 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ERAGNY SUR OISE (95610)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547618U0044 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 15 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/03/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis d’aménager sur les parcelles YA 311, YA 313 à Osny (95520)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue d'Epiais à Osny (95520)
Les 6 plus récents des 10 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue d'Epiais depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.