Permis de construire Logement N° 09547618U0019

Permis de construire n° 09547618U0019 à Osny pour 332 m² de logement, 39 rue de Livilliers

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2018

Dossier PC n° 09547618U0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09547618U0019 a été délivré le 6 juin 2018 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 39 rue de Livilliers.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs. 332 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 623 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/08/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/02/2019, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 552. Sur la même voie, rue de Livilliers, la base recense 10 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

623 m²

Surface créée

332 m²

Variation nette

+332 m²

Surface totale après

332 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/08/2020. Le chantier a duré 1 an 6 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

6 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

18/02/2019

Achèvement (DAACT)

30/08/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
30/08/2020
Autorisation
06/06/2018
Chantier (DOC)
18/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
30/08/2020

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE 552

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 623 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 332 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 332 m² 0 m² 0 m² 0 m² 332 m² 332 m²
Total 0 m² 332 m² 0 m² 0 m² 0 m² 332 m² 332 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OSNY (95520)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547618U0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 6 juin 2018
Date de dépôt 30/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue de Livilliers à Osny (95520)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Osny

Autres types d'autorisations à Osny