Permis de construire Logement N° 09547618U0040

Permis de construire n° 09547618U0040 à Osny pour 82 m² de logement, 2 rue d'Epiais Lot E

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2018

Dossier PC n° 09547618U0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09547618U0040 a été délivré le 2 octobre 2018 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse 2 rue d'Epiais Lot E.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 212 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 26/10/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/04/2019, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle YA 349. La voie, rue d'Epiais, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

212 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/10/2023. Le chantier a duré 4 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

18/04/2019

Achèvement (DAACT)

26/10/2023

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

4 ans 6 mois

Délai total

5 ans

Dépôt
26/10/2023
Autorisation
02/10/2018
Chantier (DOC)
18/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
26/10/2023

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YA 349

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot E

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 212 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 82 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIERRELAYE (95480)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547618U0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 2 octobre 2018
Date de dépôt 26/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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