Permis de construire n° 09547618U0001 à Osny pour 79 m² de logement, 6 rue des Voltigeurs Lot à
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 24 février 2018
Dossier PC n° 09547618U0001
Demandeur
ECOATELIER
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547618U0001, délivré le 24 février 2018 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), porte sur un projet situé 6 rue des Voltigeurs Lot à. ECOATELIER porte le projet.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 79 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 159 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/01/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/11/2018, soit près de 9 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AE 286. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Voltigeurs, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/01/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 février 2018
Ouverture de chantier (DOC)
19/11/2018
Achèvement (DAACT)
10/01/2020
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot A
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 159 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 79 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 79 m² |
| Total | 0 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 79 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par ECOATELIER, une société à responsabilité limitée (SARL) basée à Herblay. Ce demandeur a déposé 3 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 3 communes, avec une première décision en 2018.
Demandeur
ECOATELIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 828249003
- SIRET
- 82824900300017
- Code APE (NAF)
- 71.11Z - Activités d'architecture
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2017
- Localisation
- HERBLAY (95220)
Autres dossiers de ECOATELIER
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547618U0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 24 février 2018 |
| Date de dépôt | 10/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AE 286 à Osny (95520)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue des Voltigeurs à Osny (95520)
Les 2 autres permis de construire recensés rue des Voltigeurs depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.