Permis de construire Logement N° 09547617U0054

Permis de construire n° 09547617U0054 à Osny pour 119 m² de logement, 61B rue Robinet Lot à

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 février 2018

Dossier PC n° 09547617U0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 février 2018 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09547617U0054 porte sur un projet situé 61B rue Robinet Lot à.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 432 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/07/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/10/2018, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 530. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, rue Robinet, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

432 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/07/2019. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2018

Achèvement (DAACT)

31/07/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
31/07/2019
Autorisation
24/02/2018
Chantier (DOC)
02/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2019

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AP 530

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot A

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 432 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 119 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES MUREAUX (78130)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547617U0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 24 février 2018
Date de dépôt 31/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue Robinet à Osny (95520)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Osny

Autres types d'autorisations à Osny