Permis de construire n° 09547617U0044 à Osny pour 103 m² de logement, 2Quat Av de la Siaule Lot A2
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 décembre 2017
Dossier PC n° 09547617U0044
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 décembre 2017 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09547617U0044 porte sur un projet situé 2Quat Av de la Siaule Lot A2.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 250 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/05/2018, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AS 913, AS 914. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, avenue de la Siaule, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
6 décembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
16/05/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot A2
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 250 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 103 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
| Total | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COURDIMANCHE (95800)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547617U0044 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 6 décembre 2017 |
| Date de dépôt | 16/05/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AS 913, AS 914 à Osny (95520)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, avenue de la Siaule à Osny (95520)
Les 5 autres permis de construire recensés avenue de la Siaule depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.