Permis de construire n° 09547617U0046 à Osny pour 115 m² de logement, 4Bis Rue de Montgeroult Lot C
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 janvier 2018
Dossier PC n° 09547617U0046
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547617U0046 a été délivré le 22 janvier 2018 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 4Bis Rue de Montgeroult Lot C.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 516 m², le programme représente 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 14/10/2018, soit près de 9 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AI 623. La voie, rue de Montgeroult, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/10/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
22 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
14/10/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot C
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 516 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Total | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRANCONVILLE (95130)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547617U0046 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 22 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 14/10/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Montgeroult à Osny (95520)
L’autre dossier recensé rue de Montgeroult depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.