Permis de construire n° 09547617U0041 à Osny pour 106 m² de logement, 19 rue de Chars Lot B
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 24 octobre 2017
Dossier PC n° 09547617U0041
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547617U0041 a été délivré le 24 octobre 2017 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse 19 rue de Chars Lot B.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 196 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/10/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/05/2018, soit près de 7 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 822, AH 823. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, rue de Chars, le premier datant de 2017. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/10/2019. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
14/05/2018
Achèvement (DAACT)
19/10/2019
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot B
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 196 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 106 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
| Total | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PONTOISE (95300)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547617U0041 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 24 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 19/10/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Chars à Osny (95520)
Les 5 autres permis de construire recensés rue de Chars depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.