Permis de construire Logement N° 0910212010002

Permis de construire à Arpajon pour 3 867 m² de logement - 1-2-3 Route D'egly

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2020

Dossier PC n° 0910212010002

Demandeur

SNC LNC ZETA PROMOTION

Cette page présente le permis de construire n° 0910212010002, délivré le 20 novembre 2020 à Arpajon (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 1-2-3 Route D'egly, Arpajon (91290). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SNC LNC ZETA PROMOTION. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 867 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 155 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 60 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 18 T2, 29 T3, 13 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AK432, AK433, AK335.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 155 m²

Surface existante avant

554 m²

Surface créée

3 867 m²

Variation nette

+3 313 m²

Surface totale après

3 867 m²

Logements créés

60

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2023.

Autorisation

20 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2021

Achèvement (DAACT)

08/12/2023

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

2 ans

Délai total

3 ans

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
20/11/2020
Chantier (DOC)
20/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
08/12/2023

Localisation du projet à Arpajon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK432 AK433 AK335

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Arpajon Code postal 91290 Identifiant INSEE 91021
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 60 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 5
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 554 m² 3 867 m² 0 m² 554 m² 0 m² 3 313 m² 3 867 m²
Total 554 m² 3 867 m² 0 m² 554 m² 0 m² 3 313 m² 3 867 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 60
Logements collectifs 60
Collectifs hors résidence 60
Logements démolis 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 18 29 13 - - 60
- 30,0 % 48,3 % 21,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC LNC ZETA PROMOTION

Voir les 18 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
831304795
SIRET
83130479500014
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
BOULOGNE BILLANCOURT (92100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910212010002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2024-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 60 logements en collectif, pour 3 867 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 155 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1-2-3 Route D'egly, Arpajon (91290).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SNC LNC ZETA PROMOTION et accordé le 20 novembre 2020.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 novembre 2020, ouverture de chantier le 20 novembre 2021, achèvement déclaré le 8 décembre 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 18 T2, 29 T3, 13 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0910212010002, instruit par la commune de Arpajon.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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