Permis de construire Logement N° 05753618V0006

Permis de construire n° 05753618V0006 à Petit-Tenquin pour 175 m² de logement, rue de la Tuilerie

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2018

Dossier PC n° 05753618V0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05753618V0006, délivré le 27 novembre 2018 à Petit-Tenquin (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé rue de la Tuilerie.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 605 m², le programme représente 175 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 09/07/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/01/2019, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 06 247. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue de la Tuilerie, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 18 permis de construire et déclarations préalables à Petit-Tenquin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 605 m²

Surface créée

175 m²

Variation nette

+175 m²

Surface totale après

175 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/07/2021. Le chantier a duré 2 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

27 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2019

Achèvement (DAACT)

09/07/2021

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 5 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
09/07/2021
Autorisation
27/11/2018
Chantier (DOC)
14/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
09/07/2021

Localisation du projet à Petit-Tenquin

Le dossier vise la parcelle cadastrale 06 247. Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Petit-Tenquin.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

06 247

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Petit-Tenquin Code postal 57660 Identifiant INSEE 57536
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 605 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 175 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FREYBOUSE (57660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05753618V0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57536 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 27 novembre 2018
Date de dépôt 09/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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