Permis de construire Logement N° 05753618V0004

Permis de construire n° 05753618V0004 à Petit-Tenquin pour 129 m² de logement, Knoblauchetzel

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 août 2018

Dossier PC n° 05753618V0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05753618V0004 a été délivré le 5 août 2018 à Petit-Tenquin (Moselle, Grand Est), à l'adresse Knoblauchetzel.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 192 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 4 402 m², le programme représente 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/06/2021, soit 2 ans 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 05 99. Le catalogue recense 18 permis de construire et déclarations préalables à Petit-Tenquin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 402 m²

Surface existante avant

192 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

-63 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 2 ans 9 mois après l'autorisation.

Autorisation

5 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 9 mois

Dépôt
01/06/2021
Autorisation
05/08/2018
3
Chantier (DOC)
01/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Petit-Tenquin

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 05 99. Au total, 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Petit-Tenquin sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

05 99

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Knoblauchetzel

Territoires administratifs

Commune
Petit-Tenquin Code postal 57660 Identifiant INSEE 57536
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 192 m² existants et construit 129 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 4 402 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.

La surface de plancher diminue de 192 m² à 129 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Locaux 192 m² 0 m² 0 m² 192 m² 0 m² -192 m² 0 m²
Total 192 m² 129 m² 0 m² 192 m² 0 m² -63 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BERTRAMBOIS (54480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05753618V0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57536 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 5 août 2018
Date de dépôt 01/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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