Permis de construire Logement N° 05753618V0005

Permis de construire n° 05753618V0005 à Petit-Tenquin pour 103 m² de logement, 8 rue de la Tuilerie

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 août 2018

Dossier PC n° 05753618V0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 août 2018 à Petit-Tenquin (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05753618V0005 porte sur un projet situé 8 rue de la Tuilerie.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 593 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 22/11/2018, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 6 90, 6 91. Sur la même voie, rue de la Tuilerie, la base recense 3 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 18 permis de construire et déclarations préalables à Petit-Tenquin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 593 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/11/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

21 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
22/11/2018
Autorisation
21/08/2018
3
Chantier (DOC)
22/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Petit-Tenquin

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Petit-Tenquin.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

6 90 6 91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Petit-Tenquin Code postal 57660 Identifiant INSEE 57536
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 593 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 103 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PETIT-TENQUIN (57660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05753618V0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57536 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 21 août 2018
Date de dépôt 22/11/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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