Permis de construire Logement N° 05753620V0002

Permis de construire n° 05753620V0002 à Petit-Tenquin pour 58 m² de logement, rue de Zellen

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2020

Dossier PC n° 05753620V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05753620V0002 a été délivré le 26 juillet 2020 à Petit-Tenquin (Moselle, Grand Est), à l'adresse rue de Zellen.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 58 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 249 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 09/11/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 06 239. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue de Zellen, le premier datant de 2013. Le catalogue de Petit-Tenquin compte 18 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 249 m²

Surface créée

58 m²

Variation nette

+58 m²

Surface totale après

58 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

26 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

09/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
09/11/2020
Autorisation
26/07/2020
3
Chantier (DOC)
09/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Petit-Tenquin

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 06 239. Ce dossier fait partie des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Petit-Tenquin.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

06 239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Petit-Tenquin Code postal 57660 Identifiant INSEE 57536
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 249 m², avec piscine et autre annexe.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 58 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 58 m²
Total 0 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 58 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PETIT-TENQUIN (57660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05753620V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57536 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 26 juillet 2020
Date de dépôt 09/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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