Permis de construire Logement N° 0571431800001

Permis de construire n° 0571431800001 à Clouange pour 186 m² de logement, 86 rue Marechal Foch

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 juillet 2018

Dossier PC n° 0571431800001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 juillet 2018 à Clouange (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 0571431800001 porte sur un projet situé 86 rue Marechal Foch.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T5. Les logements sont destinés à la location selon la déclaration. 186 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 433 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 27/12/2019, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 16 283, 16 284. La voie, rue Marechal Foch, compte 13 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 69 permis de construire et déclarations préalables à Clouange référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 433 m²

Surface créée

186 m²

Variation nette

+186 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/12/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

27/12/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
27/12/2019
Autorisation
24/07/2018
3
Chantier (DOC)
27/12/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clouange

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

16 283 16 284

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clouange Code postal 57185 Identifiant INSEE 57143
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 433 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 186 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²
Total 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLOUANGE (57185)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0571431800001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 24 juillet 2018
Date de dépôt 27/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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