Permis de construire Logement N° 05714317P0002

Permis de construire n° 05714317P0002 à Clouange pour 414 m² de logement, rue des Jardins

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 mai 2017

Dossier PC n° 05714317P0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Clouange (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05714317P0002 a été délivré le 9 mai 2017, pour un projet situé rue des Jardins.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 700 m², le programme représente 414 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/09/2017, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 03 11. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, rue des Jardins, la base recense 3 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 69 permis de construire et déclarations préalables à Clouange référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

414 m²

Variation nette

+414 m²

Surface totale après

414 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/09/2017
Autorisation
09/05/2017
3
Chantier (DOC)
01/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clouange

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

03 11

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clouange Code postal 57185 Identifiant INSEE 57143
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 700 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 414 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 414 m² 0 m² 0 m² 0 m² 414 m² 414 m²
Total 0 m² 414 m² 0 m² 0 m² 0 m² 414 m² 414 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARANGE-SILVANGE (57535)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05714317P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 9 mai 2017
Date de dépôt 01/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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