Permis de construire Logement N° 00128321H0036

Permis de construire n° 00128321H0036 à Oyonnax pour 1 494 m² de logement, Rue Buffon

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2021

Dossier PC n° 00128321H0036

Demandeur

M.M LUXURY HOMES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00128321H0036 a été délivré le 7 octobre 2021 à Oyonnax (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Buffon. Le dossier a été déposé par M.M LUXURY HOMES.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 494 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 505 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 12 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T2, 8 T4. À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AS250, AS252, AS396. Au total, 485 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oyonnax sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 505 m²

Surface créée

1 494 m²

Variation nette

+1 494 m²

Surface totale après

1 494 m²

Logements créés

12

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 mois 15 jours

Dépôt
22/11/2021
Autorisation
07/10/2021
3
Chantier (DOC)
22/11/2021
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Oyonnax

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AS250 AS252 AS396

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oyonnax Code postal 01100 Identifiant INSEE 01283
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 12 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 494 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 494 m² 1 494 m²
Total 0 m² 1 494 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 494 m² 1 494 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 12
Logements individuels 12
Individuels groupés 12

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 4 - 8 - - 12
- 33,3 % - 66,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

M.M LUXURY HOMES

Voir les 8 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
812784072
SIRET
81278407200025
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation
OYONNAX (01100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00128321H0036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01283 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 octobre 2021
Date de dépôt 22/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 2021-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 12 logements en individuel, pour 1 494 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 505 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Buffon, à Oyonnax (01100).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par M.M LUXURY HOMES et accordé le 7 octobre 2021.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 octobre 2021, ouverture de chantier le 22 novembre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T2, 8 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00128321H0036, instruit par la commune de Oyonnax.

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