Permis de construire n° 00128322H0030 à Oyonnax pour 1 439 m² de logement, rue Buffon

PC n°00128320H0029 Commencé

07 oct. 2021

rue des Grandes Roches

PC n°00128319H0015 Commencé

11 févr. 2021

rue de la Grande Roche

PC n°00128321H0036 Logement Commencé

28 juin 2019

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00128322H0030
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	01283 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	17 octobre 2022
Date de dépôt	17/10/2022
Dernière mise à jour (DPC)	01/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

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Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur les parcelles AS 396, AS 250, AS 252 à Oyonnax (01100)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Parcelles AS 250, AS 252, AS 396 à Oyonnax (01100)

07/10/2021 1 494 m² SDP M.M LUXURY HOMES

Permis de construire sur la même voie, rue Buffon à Oyonnax (01100)

Les 3 autres permis de construire recensés rue Buffon depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°00128325H0001 Logement Commencé

6 rue Buffon

Transformation avec extension

24/02/2025 77 m² SDP

PC n°00128321H0036 Logement Commencé

07/10/2021 1 494 m² SDP M.M LUXURY HOMES

PC n°00128312X0068 Logement Commencé

PC n°00128322H0016 Logement Autorisé

31/01/2013 132 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Oyonnax

2 place du 11 Novembre 194

Transformation avec diminution

06 sept. 2022 1 006 m² SDP

PC n°00128322H0024 Locaux Autorisé

160 cours de Verdun

27 sept. 2022 1 210 m² SDP HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

PC n°00128322H0031 Logement Autorisé

11 rue Castellion

03 oct. 2022 326 m² SDP SCI ALI

PC n°00128322H0029 Logement Autorisé

34 rue Pascal

DP n°00128322H0177 Locaux Autorisé

26 oct. 2022 204 m² SDP

25 rue des Voiturons

Transformation sans extension

28 oct. 2022 39 m² SDP

PC n°00128322H0027 Logement Autorisé

33 rue de la Forge