Permis de construire à Oyonnax pour 1 906 m² de logement - Rue De La Grande Roche
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 juin 2019
Dossier PC n° 00128319H0015
Demandeur
M.M LUXURY HOMES
Cette page présente le permis de construire n° 00128319H0015, délivré le 28 juin 2019 à Oyonnax (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue De La Grande Roche, Oyonnax (01100). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par M.M LUXURY HOMES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 906 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 145 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 11 logements, dont 5 individuels et 6 collectifs. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AT178, AT230, AT231.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/08/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
28/08/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Oyonnax
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Oyonnax Code postal 01100 Identifiant INSEE 01283
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 11 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 906 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 906 m² | 1 906 m² |
| Total | 0 m² | 1 906 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 906 m² | 1 906 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 11 |
| Logements individuels | 5 |
| Logements collectifs | 6 |
| Individuels groupés | 5 |
| Collectifs hors résidence | 6 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
M.M LUXURY HOMES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 812784072
- SIRET
- 81278407200025
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Localisation
- OYONNAX (01100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00128319H0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01283 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 28 juin 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |