Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0692821600004

Permis d'aménager n° 0692821600004 à Meyzieu pour un terrain de 1 041 m², 85 Avenue Du Carreau

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2016

Dossier PA n° 0692821600004

Demandeur

GRAND LARGE CONSTRUCTION

Synthèse du dossier et statut administratif

À Meyzieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0692821600004 a été délivré le 10 juin 2016, pour un projet situé 85 Avenue Du Carreau. GRAND LARGE CONSTRUCTION figure comme demandeur du dossier.

L'aménagement porte sur un terrain de 1 041 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont DT97, DT98. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 29 permis d'aménager référencés à Meyzieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/06/2016

Surface du terrain

1 041 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 juin 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
10/06/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Meyzieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

DT97 DT98

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Meyzieu Code postal 69330 Identifiant INSEE 69282
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 041 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GRAND LARGE CONSTRUCTION

Voir les 7 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
350514527
SIRET
35051452700042
Code APE (NAF)
41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise
PME
Année de création
1989
Localisation
MEYZIEU (69330)

Autres dossiers de GRAND LARGE CONSTRUCTION

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0692821600004
Code commune INSEE 69282 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 041 m², situé 85 Avenue Du Carreau à Meyzieu (69330).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
La demande a été déposée par GRAND LARGE CONSTRUCTION et autorisée le 10 juin 2016.
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692821600004, déposé en mairie de Meyzieu.

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