Retour aux autorisations de Caluire-et-Cuire

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0690341700002

Permis d'aménager n° 0690341700002 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 2 436 m², 23 Rue Pierre Bourgeois

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par PROMOSAONE et autorisé le 9 juin 2017.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 juin 2017, ouverture de chantier le 8 septembre 2017, achèvement déclaré le 13 novembre 2019).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690341700002, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2017

Dossier PA n° 0690341700002

Demandeur

PROMOSAONE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690341700002, délivré le 9 juin 2017 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 23 Rue Pierre Bourgeois. Le dossier a été déposé par PROMOSAONE.

L'aménagement porte sur un terrain de 2 436 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC23. L'ensemble des 29 permis d'aménager référencés à Caluire-et-Cuire est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/06/2017

Surface du terrain

2 436 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/11/2019.

Autorisation

9 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2017

Achèvement (DAACT)

13/11/2019

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt

13/11/2019

Autorisation

09/06/2017

Chantier (DOC)

08/09/2017

Achèvement (DAACT)

13/11/2019

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC23

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 436 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PROMOSAONE

Voir les 6 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 433704988
SIRET: 43370498800024
Code APE (NAF): 41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2000
Localisation: CALUIRE ET CUIRE (69300)

Autres dossiers de PROMOSAONE

PA n°0690722500002 Commencé

31 Route De Limonest

04 nov. 2025

PA n°0690342100006 Commencé

30 Rue Jamen Grand

05 nov. 2021

PA n°0690031800013 Terminé

10 Chemin Du Tison

13 mars 2019

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690341700002
Code commune INSEE	69034 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	9 juin 2017
Date de dépôt	13/11/2019
Dernière mise à jour (DPC)	12/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 436 m², situé 23 Rue Pierre Bourgeois à Caluire-et-Cuire (69300).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par PROMOSAONE et autorisé le 9 juin 2017.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 juin 2017, ouverture de chantier le 8 septembre 2017, achèvement déclaré le 13 novembre 2019).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690341700002, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Caluire-et-Cuire

PA n°0690341600001 Terminé

29 Rue Pasteur

Caluire-et-Cuire (69300)

28 juil. 2016 1 204 m² foncier BO-INVEST

PA n°0690341400001 Autorisé

52 Avenue Du General De Gaull

Caluire-et-Cuire (69300)

29 août 2016 1 371 m² foncier

PA n°0690341600002 Autorisé

69 Route De Strasbourg

Caluire-et-Cuire (69300)

23 janv. 2017 14 523 m² foncier

PA n°0690341700001 Terminé

40 Chemin Du Panorama

Caluire-et-Cuire (69300)

28 juin 2017 3 360 m² foncier OBJECTIF PIERRE

PA n°0690341700003 Annulé

23 Rue Pasteur

Caluire-et-Cuire (69300)

07 août 2017 1 512 m² foncier ATLASSIMMO

PA n°0690341700004 Terminé

93 Rue Jean Moulin

Caluire-et-Cuire (69300)

03 oct. 2017 943 m² foncier ADONIS

Autres types d'autorisations à Caluire-et-Cuire

Permis de construire à Caluire-et-Cuire

479 autorisations

Permis de démolir à Caluire-et-Cuire

47 autorisations