Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690342600001

Permis d'aménager n° 0690342600001 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 1 166 m², 157 rue Pasteur

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 août 2026

Dossier PA n° 0690342600001

Demandeur

PROMOSAONE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690342600001, délivré le 5 août 2026 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 157 rue Pasteur. La demande émane de l'entreprise de construction PROMOSAONE.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 1 166 m².

Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 3 mois. Ce délai est proche de la médiane d'environ 3 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2026. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis d'aménager vise la parcelle AP 81. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Pasteur, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 31 permis d'aménager à Caluire-et-Cuire, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/08/2026

Surface du terrain

1 166 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 août 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
19/05/2026
2
Autorisation
05/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 166 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 166 m²
Recours à un architecte Non
Installation photovoltaïque Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par l'entreprise de construction PROMOSAONE, une SAS basée à Caluire-et-Cuire. Ce demandeur a déposé 7 permis d'aménager référencés dans la base, dans 4 communes, avec une première décision en 2015.

Demandeur

PROMOSAONE

Voir les 7 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
433704988
SIRET
43370498800024
Code APE (NAF)
41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2000
Localisation
CALUIRE-ET-CUIRE (69300)

Autres dossiers de PROMOSAONE

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0690342600001
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 5 août 2026
Date de dépôt 19/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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