Permis d'aménager n° 0690342600001 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 1 166 m², 157 rue Pasteur
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 août 2026
Dossier PA n° 0690342600001
Demandeur
PROMOSAONE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690342600001, délivré le 5 août 2026 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 157 rue Pasteur. La demande émane de l'entreprise de construction PROMOSAONE.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 1 166 m².
Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 3 mois. Ce délai est proche de la médiane d'environ 3 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2026. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Ce permis d'aménager vise la parcelle AP 81. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Pasteur, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 31 permis d'aménager à Caluire-et-Cuire, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 août 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
5 août 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Caluire-et-Cuire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 166 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 166 m² |
| Recours à un architecte | Non |
| Installation photovoltaïque | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par l'entreprise de construction PROMOSAONE, une SAS basée à Caluire-et-Cuire. Ce demandeur a déposé 7 permis d'aménager référencés dans la base, dans 4 communes, avec une première décision en 2015.
Demandeur
PROMOSAONE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 433704988
- SIRET
- 43370498800024
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2000
- Localisation
- CALUIRE-ET-CUIRE (69300)
Autres dossiers de PROMOSAONE
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690342600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 5 août 2026 |
| Date de dépôt | 19/05/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, rue Pasteur à Caluire-et-Cuire (69300)
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