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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690341600002

Permis d'aménager n° 0690341600002 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 14 523 m², 69 Route De Strasbourg

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 janvier 2017).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690341600002, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2017

Dossier PA n° 0690341600002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690341600002, délivré le 23 janvier 2017 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 69 Route De Strasbourg.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 14 523 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AW264. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 29 permis d'aménager référencés à Caluire-et-Cuire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/01/2017

Surface du terrain

14 523 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/01/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW264

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	14 523 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CALUIRE ET CUIRE (69300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690341600002
Code commune INSEE	69034 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	23 janvier 2017
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	01/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 14 523 m², situé 69 Route De Strasbourg à Caluire-et-Cuire (69300).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 janvier 2017).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690341600002, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

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131 Chemin De Crepieux

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19 nov. 2015 1 693 m² foncier PROMOSAONE

PA n°0690341600001 Terminé

29 Rue Pasteur

Caluire-et-Cuire (69300)

28 juil. 2016 1 204 m² foncier BO-INVEST

PA n°0690341400001 Autorisé

52 Avenue Du General De Gaull

Caluire-et-Cuire (69300)

29 août 2016 1 371 m² foncier

PA n°0690341700002 Terminé

23 Rue Pierre Bourgeois

Caluire-et-Cuire (69300)

09 juin 2017 2 436 m² foncier PROMOSAONE

PA n°0690341700001 Terminé

40 Chemin Du Panorama

Caluire-et-Cuire (69300)

28 juin 2017 3 360 m² foncier OBJECTIF PIERRE

PA n°0690341700003 Annulé

23 Rue Pasteur

Caluire-et-Cuire (69300)

07 août 2017 1 512 m² foncier ATLASSIMMO

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