Permis d'aménager n° 0690341600002 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 14 523 m², 69 route de Strasbourg
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2017
Dossier PA n° 0690341600002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690341600002, délivré le 23 janvier 2017 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 69 route de Strasbourg.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 14 523 m².
Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré 1 an entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2016 dans le Rhône, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus long que cette médiane. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AW 264. Au total, le catalogue compte 31 permis d'aménager à Caluire-et-Cuire, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Caluire-et-Cuire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 14 523 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 14 523 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALUIRE-ET-CUIRE (69300)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690341600002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |