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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0690342100006

Permis d'aménager n° 0690342100006 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 1 319 m², 30 Rue Jamen Grand

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par PROMOSAONE et autorisée le 5 novembre 2021.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 novembre 2021, ouverture de chantier le 13 janvier 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690342100006, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2021

Dossier PA n° 0690342100006

Demandeur

PROMOSAONE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690342100006 a été délivré le 5 novembre 2021 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 30 Rue Jamen Grand. Le dossier a été déposé par PROMOSAONE.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 319 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN96. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 29 permis d'aménager référencés à Caluire-et-Cuire.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/11/2021

Surface du terrain

1 319 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/01/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/01/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 ans 2 mois

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/11/2021

Chantier (DOC)

13/01/2025

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN96

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 319 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PROMOSAONE

Voir les 6 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 433704988
SIRET: 43370498800024
Code APE (NAF): 41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2000
Localisation: CALUIRE ET CUIRE (69300)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690342100006
Code commune INSEE	69034 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	5 novembre 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	03/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 319 m², situé 30 Rue Jamen Grand à Caluire-et-Cuire (69300).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par PROMOSAONE et autorisée le 5 novembre 2021.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 novembre 2021, ouverture de chantier le 13 janvier 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690342100006, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

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