Permis d'aménager n° 0382531320014 aux Deux Alpes, Terres De Venosc
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 avril 2014
Dossier PA n° 0382531320014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 avril 2014 aux Deux Alpes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382531320014 porte sur un projet situé Terres De Venosc.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AM41, AM49, AM19. Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis d'aménager référencés aux Deux Alpes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/06/2017.
Autorisation
23 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
13/04/2015
Achèvement (DAACT)
19/06/2017
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Durée du chantier
2 ans 2 mois
Délai total
3 ans 1 mois
Localisation du projet aux Deux Alpes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Terres De Venosc
Territoires administratifs
- Commune
- Les Deux Alpes Code postal 38860 Identifiant INSEE 38253
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382531320014 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38253 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 23 avril 2014 |
| Date de dépôt | 04/12/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |