Permis d'aménager n° 0382531620004 aux Deux Alpes pour un terrain de 1 943 m², Petit Plan
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 juin 2016
Dossier PA n° 0382531620004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Petit Plan, le permis d'aménager n° 0382531620004 a été délivré le 10 juin 2016 aux Deux Alpes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 1 943 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI716, AI332. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 13 permis d'aménager référencés aux Deux Alpes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 juin 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Deux Alpes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Deux Alpes Code postal 38860 Identifiant INSEE 38253
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 943 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONT DE LANS (38860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382531620004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38253 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 10 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |