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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0382531420019

Permis d'aménager n° 0382531420019 aux Deux Alpes, Terres De Venosc

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 avril 2015).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382531420019, déposé en mairie des Deux Alpes.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2015

Dossier PA n° 0382531420019

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0382531420019, délivré le 28 avril 2015 aux Deux Alpes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Terres De Venosc.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont .349P, .121P, .116P. Ce dossier fait partie des 13 permis d'aménager référencés aux Deux Alpes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/04/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 avril 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

04/12/2015

Autorisation

28/04/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet aux Deux Alpes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelles cadastrales du projet

.349P .121P .116P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Terres De Venosc

Territoires administratifs

Commune: Les Deux Alpes Code postal 38860 Identifiant INSEE 38253
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONT DE LANS (38860)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0382531420019
Code commune INSEE	38253 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	28 avril 2015
Date de dépôt	04/12/2015
Dernière mise à jour (DPC)	04/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Terres De Venosc aux Deux Alpes (38860).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 avril 2015).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382531420019, déposé en mairie des Deux Alpes.

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