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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0385341320001

Permis d'aménager n° 0385341320001 aux Deux Alpes

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, aux Deux Alpes (38860).

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par DEUX ALPES LOISIRS et autorisé le 5 mai 2013.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 5 mai 2013).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385341320001, déposé en mairie des Deux Alpes.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2013

Dossier PA n° 0385341320001

Demandeur

DEUX ALPES LOISIRS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0385341320001 a été délivré le 5 mai 2013 aux Deux Alpes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le dossier a été déposé par DEUX ALPES LOISIRS.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis d'aménager référencés aux Deux Alpes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/05/2013

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 mai 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

05/05/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet aux Deux Alpes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Les Deux Alpes Code postal 38860 Identifiant INSEE 38253
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DEUX ALPES LOISIRS

Voir les 9 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN: 064501406
SIRET: 06450140600058
Code APE (NAF): 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
Taille d'entreprise: Grande entreprise
Année de création: 1964
Localisation: MONT-DE-LANS (38860)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0385341320001
Code commune INSEE	38253 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	5 mai 2013
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	05/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, aux Deux Alpes (38860).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par DEUX ALPES LOISIRS et autorisé le 5 mai 2013.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 5 mai 2013).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385341320001, déposé en mairie des Deux Alpes.

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