Permis d'aménager n° 03433216K0001 à Vias pour un terrain de 1 200 m², 7895 Chemi Du Clot
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 octobre 2016
Dossier PA n° 03433216K0001
Demandeur
SARL TROIS A
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 octobre 2016 à Vias (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03433216K0001 porte sur un projet situé 7895 Chemi Du Clot. Le projet est porté par SARL TROIS A.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 200 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AZ33. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2016 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 23 permis d'aménager référencés à Vias.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/03/2017.
Autorisation
13 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
13/12/2016
Achèvement (DAACT)
30/03/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 6 mois
Localisation du projet à Vias
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vias Code postal 34450 Identifiant INSEE 34332
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 200 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SARL TROIS A
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 381730894
- SIRET
- 38173089400015
- Code APE (NAF)
- 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- Taille d'entreprise
- PME - 20-49 salariés
- Année de création
- 1991
- Localisation
- VIAS (34450)
Autres dossiers de SARL TROIS A
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03433216K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34332 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |