Permis d'aménager n° 03433216K0002 à Vias pour un terrain de 41 157 m², La Grande Cosse
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 28 septembre 2017
Dossier PA n° 03433216K0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vias (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03433216K0002 a été délivré le 28 septembre 2017, pour un projet situé La Grande Cosse.
L'opération s'étend sur un terrain de 41 157 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK88, AK89, AK90. Le dossier a été instruit en 1 an 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 11 mois). L'ensemble des 23 permis d'aménager référencés à Vias est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/02/2020.
Autorisation
28 septembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
28/06/2018
Achèvement (DAACT)
13/02/2020
Délai autorisation - chantier
9 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Vias
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vias Code postal 34450 Identifiant INSEE 34332
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 41 157 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SETE (34200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03433216K0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34332 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 28 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |