Permis d'aménager n° 03433213K0003 à Vias pour un terrain de 44 519 m², La Kabylie
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 octobre 2013
Dossier PA n° 03433213K0003
Demandeur
GROUPEMENT CAMPEURS UNIVERSITAIRES
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 octobre 2013 à Vias (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03433213K0003 porte sur un projet situé La Kabylie. Le dossier a été déposé par GROUPEMENT CAMPEURS UNIVERSITAIRES.
L'opération concerne un terrain de 44 519 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL5. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 23 permis d'aménager référencés à Vias.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vias
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vias Code postal 34450 Identifiant INSEE 34332
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 44 519 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GROUPEMENT CAMPEURS UNIVERSITAIRES
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 775692072
- SIRET
- 77569207200447
- Code APE (NAF)
- 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- Taille d'entreprise
- PME - 10-19 salariés
- Année de création
- 1981
- Localisation
- PARIS (75017)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03433213K0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34332 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 9 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |