Permis d'aménager n° 03433217K0008 à Vias pour un terrain de 3 521 m², Chemi Du Clot
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 avril 2018
Dossier PA n° 03433217K0008
Demandeur
RAMBIER AMENAGEMENT
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemi Du Clot, le permis d'aménager n° 03433217K0008 a été délivré le 9 avril 2018 à Vias (Hérault, Occitanie). Le dossier a été déposé par RAMBIER AMENAGEMENT.
L'opération concerne un terrain de 3 521 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BH46, BH47, BH54. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 23 permis d'aménager référencés à Vias.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/06/2019.
Autorisation
9 avril 2018
Ouverture de chantier (DOC)
23/10/2018
Achèvement (DAACT)
20/06/2019
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Vias
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vias Code postal 34450 Identifiant INSEE 34332
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 521 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
RAMBIER AMENAGEMENT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 387664501
- SIRET
- 38766450100039
- Code APE (NAF)
- 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Taille d'entreprise
- PME - 10-19 salariés
- Année de création
- 1992
- Localisation
- MONTPELLIER (34184)
Autres dossiers de RAMBIER AMENAGEMENT
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03433217K0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34332 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 9 avril 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |