Permis d'aménager n° 03309715S0002 à Carcans pour un terrain de 90 055 m², Domaine De Bombannes
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 10 juillet 2015
Dossier PA n° 03309715S0002
Demandeur
UCPA SPORT VACANCES
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Domaine De Bombannes, le permis d'aménager n° 03309715S0002 a été délivré le 10 juillet 2015 à Carcans (Gironde, Nouvelle-Aquitaine). Le projet est porté par UCPA SPORT VACANCES.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 90 055 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BV5. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 12 permis d'aménager référencés à Carcans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 juillet 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Carcans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Carcans Code postal 33121 Identifiant INSEE 33097
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 90 055 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
UCPA SPORT VACANCES
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 775682040
- SIRET
- 77568204001717
- Code APE (NAF)
- 93.19Z - Autres activités liées au sport
- Taille d'entreprise
- ETI - 1 000-1 999 salariés
- Année de création
- 1900
- Localisation
- CARCANS (33121)
Autres dossiers de UCPA SPORT VACANCES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03309715S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33097 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |