Permis d'aménager n° 03002918C0001 à Barjac pour un terrain de 1 276 m², Rue Victor Hugo
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 24 août 2018
Dossier PA n° 03002918C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Victor Hugo, le permis d'aménager n° 03002918C0001 a été délivré le 24 août 2018 à Barjac (Gard, Occitanie).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 276 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1089. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2018 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Barjac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/10/2018.
Autorisation
24 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
24/08/2018
Achèvement (DAACT)
17/10/2018
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 2 mois
Localisation du projet à Barjac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 276 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALES (30100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03002918C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 24 août 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |