Permis d'aménager n° 03002919C0001 à Barjac, Le Cornier
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 décembre 2019
Dossier PA n° 03002919C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Cornier, le permis d'aménager n° 03002919C0001 a été délivré le 19 décembre 2019 à Barjac (Gard, Occitanie).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C890, C891, C1019. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2019 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Barjac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/10/2020.
Autorisation
19 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
19/03/2020
Achèvement (DAACT)
23/10/2020
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Barjac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NIMES (30000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03002919C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 19 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |