basedespermis.fr
Retour à Tart

Permis de construire à Tart

Côte-d'Or (21), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Tart (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 54 autorisations sur la période du 18/02/2013 au 06/10/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

54
Total autorisations
18/02/2013
Première date
06/10/2025
Dernière date
15 883 m²
Surface totale
2024 3 2023 4 2022 3 2021 7 2020 2 2019 6 2018 2 2017 5 2016 1 2015 6 2014 9 2013 6

Permis de construire à Tart en 2023

4 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
3 Chemin Du Chanuet, Tart (21110) PC Logement ZE103 — Particuliers 1 611 m² 224 m² 2023/06/12
Chemin De Touillon, Tart (21110) PC Mixte ZC151 CARRE DE L'HABITAT Non déterminé 9 018 m² 1 302 m² 2023/05/04
3 Rue De La Tiare, Tart (21110) PC Logement E961, E964 — Particuliers 483 m² 142 m² 2023/03/09
12 Ruelle Bouquin, Tart (21110) PC Logement ZC106, ZC109 — Particuliers 723 m² 91 m² 2023/02/06

Permis de construire à Tart en 2021

7 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Princon, Tart (21110) DP Locaux ZH54, ZH59 — 40 090 m² 2 966 m² 2021/12/20
16 Rue Principale, Tart (21110) DP Locaux E481 — 1 222 m² 24 m² 2021/11/18
3 Rue De La Roture, Tart (21110) DP Locaux E242 — 842 m² 145 m² 2021/09/27
2 A Chemin Champ Notaire Tart Le Haut, Tart (21110) PC Logement E1032 — Particuliers 578 m² 77 m² 2021/08/12
13 Rue Du Four Banal Tart-Le-Haut, Tart (21110) DP Locaux E986, E988 — 761 m² 118 m² 2021/07/22
2 Bis Rue Principale, Tart (21110) PC Logement E515 — Particuliers 812 m² 94 m² 2021/07/22
17 Rue De La Banniere, Tart (21110) PC Locaux ZK479 — 690 m² 128 m² 2021/06/14

Permis de construire à Tart en 2019

6 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 Bis Rue Du Four Banal, Tart (21110) PC Logement E981 — Particuliers 1 718 m² 95 m² 2019/11/25
Rue De La Guerre, Tart (21110) PC Logement E1026 — Particuliers 705 m² 101 m² 2019/09/30
1 Chemin Du Pinson, Tart (21110) PC Locaux ZH54, ZH59 — 40 090 m² 4 599 m² 2019/09/26
6 Rue De La Guerre, Tart (21110) PC Logement E1025 — Particuliers 704 m² 117 m² 2019/09/14
Ruelle Bouquin Tart L'abbaye, Tart (21110) PC Logement ZC100 — Particuliers 980 m² 115 m² 2019/04/11
Rue De La Guerre, Tart (21110) PC Logement E1011 — Particuliers 810 m² 130 m² 2019/02/07

Permis de construire à Tart en 2017

5 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
14 Rue Du Four Banal, Tart (21110) PC Logement E714, E719 — Particuliers 690 m² 113 m² 2017/11/06
Impasse Champ Notaire, Tart (21110) PC Logement ZI57, ZI59 — Particuliers 800 m² 110 m² 2017/11/06
Impasse Champ Notaire, Tart (21110) PC Logement ZI60, ZI62 — Particuliers 800 m² 121 m² 2017/11/06
7 Impasse Des Champs Notaire, Tart (21110) PC Logement ZK87 — Particuliers 639 m² 88 m² 2017/03/07
25 Rue Principale, Tart (21110) DP Locaux E689, E691 — 1 001 m² 200 m² 2017/01/23

Permis de construire à Tart en 2016

1 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Chemin De Touillon, Tart (21110) PC Logement ZC153 — Particuliers 1 200 m² 85 m² 2016/06/28

Permis de construire à Tart en 2015

6 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Bouquin, Tart (21110) PC Logement ZB196 — Particuliers 760 m² 154 m² 2015/08/03
12 Imp Du Clos Du Puits, Tart (21110) PC Locaux E757 — — 184 m² 2015/07/16
70Ter Rue Principale, Tart (21110) PC Logement E1000 — Particuliers 605 m² 89 m² 2015/04/16
20 Imp Champ Notaire, Tart (21110) PC Logement ZI63 — Particuliers 800 m² 148 m² 2015/03/29
Rue Principale, Tart (21110) PC Logement E998 — Particuliers 657 m² 85 m² 2015/02/03
34 Rte D Echigey, Tart (21110) PC Locaux ZH55, ZH54 — 40 090 m² 139 m² 2015/02/02

Permis de construire à Tart en 2014

9 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Four Banal, Tart (21110) PC Logement E986 — Particuliers 761 m² 126 m² 2014/12/30
Chem De Touillon, Tart (21110) PC Logement ZC202 — Particuliers 526 m² 93 m² 2014/12/11
Imp Champ Notaire, Tart (21110) PC Logement ZI58, ZI56 — Particuliers 819 m² 146 m² 2014/09/26
Rue De La Roture Lz Villag, Tart (21110) PC Logement E307 — Particuliers — 202 m² 2014/09/12
8 Chem Des Dames 21110 Tar, Tart (21110) PC Logement ZC60 — Particuliers 1 m² 113 m² 2014/06/30
Rue Du Four Banal, Tart (21110) PC Logement E578 — Particuliers 670 m² 196 m² 2014/05/16
25 Ruell Bouquin, Tart (21110) PC Logement ZC101 — Particuliers 984 m² 174 m² 2014/04/20
25 Ruell Bouquin, Tart (21110) PC Logement ZC102 — Particuliers 985 m² 173 m² 2014/04/20
44 Route Principale, Tart (21110) PC Logement E932 — Particuliers — 165 m² 2014/02/22

Permis de construire à Tart en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Four Banal, Tart (21110) PC Logement E173 — Particuliers 520 m² 110 m² 2013/08/23
Rue Principale, Tart (21110) PC Logement E235 — Promoteurs — 90 m² 2013/08/13
Rue Principale, Tart (21110) PC Logement E481 — Particuliers 1 222 m² 169 m² 2013/06/13
Rue Des Vignes Vigne Au Prieur, Tart (21110) PC Logement ZK291 — Particuliers 920 m² 117 m² 2013/06/10
36 Rue Des Bernardines, Tart (21110) PC Locaux ZD133 DUPOUX Société 1 750 m² 157 m² 2013/05/28
16 Imp Du Coteau, Tart (21110) PC Logement E379 — Particuliers 917 m² 168 m² 2013/02/18

A propos des permis de construire à Tart

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Tart, dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté, 54 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Tart, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Tart

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Tart sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2014 avec 9 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -100,0 %. 📐 Sur cette période, 15 883 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 52 logements. La répartition par destination comprend 40 pour le logement, 11 pour les locaux et 3 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2024 3 -25,0 % 2 0 1 427 m² 3
2023 4 +33,3 % 3 0 1 1 759 m² 11
2022 3 -57,1 % 2 1 0 357 m² 2
2021 7 +250,0 % 2 5 0 3 552 m² 2
2020 2 -66,7 % 2 0 0 260 m² 2
2019 6 +200,0 % 5 1 0 5 157 m² 5
2018 2 -60,0 % 1 0 1 656 m² 2
2017 5 +400,0 % 4 1 0 632 m² 4
2016 1 -83,3 % 1 0 0 85 m² 1

Autres types d'autorisations à Tart

Permis d'aménager à Tart
2 autorisations - voir sur la page commune
Permis de démolir à Tart
1 autorisation - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Tart

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Tart (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire recense-t-on à Tart ?
La commune de Tart (Côte-d'Or) totalise 54 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Combien de logements ont été autorisés à Tart ?
Les permis de construire délivrés à Tart ont autorisé un total de 52 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
3 Comment évolue le nombre de permis de construire à Tart ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Tart est en baisse de -100,0 % par rapport à l'année précédente, avec 0 autorisations enregistrées.
4 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Tart ?
Les permis de construire délivrés à Tart représentent un total de 15 883 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
5 Dans quel département se trouve Tart ?
La commune de Tart est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Tart ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Tart incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.