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Permis de construire à Le Bosc

Hérault (34), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Le Bosc (34700), dans le département Hérault en région Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 110 autorisations enregistrées entre le 11 janvier 2013 et le 27 mars 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

110
Total autorisations
11 janvier 2013
Première date
27 mars 2025
Dernière date
51 086 m²
Surface totale
93
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Le Bosc. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Le Bosc

Permis de construire à Le Bosc en 2025

5 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Chemin Des Torris Le Viala, Le Bosc (34700) PC Logement 0B1220 2 596 m² 242 m² 2025/03/27
0001 Chemin De La Croix, Le Bosc (34700) PC Logement 0B1375 861 m² 109 m² 2025/03/18
Centre Medical Le Bosc Ch, Le Bosc (34700) PC Locaux AK59 1 287 m² 327 m² 2025/03/04
Le Soulairol, Le Bosc (34700) PC Locaux AC19 ABP SCI 12 379 m² 4 805 m² 2025/02/14
52 Lot 7 Zac Prae Michel Che, Le Bosc (34700) PC Locaux AD24 7 300 m² 830 m² 2025/01/03

Permis de construire à Le Bosc en 2024

3 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Saint Jean Loiras, Le Bosc (34700) PC Locaux 0B87 4 920 m² 150 m² 2024/07/09
Le Rivieral Loiras, Le Bosc (34700) PC Logement 0B13 675 m² 126 m² 2024/05/03
21 Chemin Des Ecoliers Salelles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement 0D1791 617 m² 122 m² 2024/03/21

Permis de construire à Le Bosc en 2023

14 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Soulairol, Le Bosc (34700) PC Locaux AC21 HEROBOX SCI 10 974 m² 782 m² 2023/10/25
2 Route Du Stade Loiras, Le Bosc (34700) PC Locaux 0B1358 COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC Commune/EPCI 2 008 m² 328 m² 2023/09/30
7 Rue Des Ruffes Cartels, Le Bosc (34700) PC Mixte 0F1522, 0F1523 9 349 m² 755 m² 2023/08/21
Route De Salelles Loiras, Le Bosc (34700) PC Logement 0B73 215 m² 147 m² 2023/06/08
Rue Du Champ Du Moulin, Le Bosc (34700) PC Logement 0H1066 1 791 m² 129 m² 2023/05/12
3 Champs De L'eglise Salelles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement 0D1975 2 142 m² 80 m² 2023/04/26
Zone D Activite La Meridie, Le Bosc (34700) PC Locaux 0F724, 0F1183 SALAGOUDIS Société 35 882 m² 9 922 m² 2023/04/19
Chemin De Gebre Salleles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement 0D2064, 0D2065 459 m² 66 m² 2023/04/03
Impasse Du Camp Del Rouve Mas Lavayre, Le Bosc (34700) PC Logement AK147, AK143 295 m² 88 m² 2023/03/31
Rue Des Remparts, Le Bosc (34700) PC Logement H550, H549 645 m² 283 m² 2023/03/29
2 Lotissement Les Sompes Champs De L'eglise / Salleles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement 0D1753 1 048 m² 148 m² 2023/03/13
Cartels, Le Bosc (34700) PC Logement 0F1573 562 m² 149 m² 2023/01/27
Cartels, Le Bosc (34700) PC Logement 0F1383 132 m² 2023/01/16
Cartels, Le Bosc (34700) PC Logement 0F1383 145 m² 2023/01/16

Permis de construire à Le Bosc en 2022

6 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Du Maro Le Viala, Le Bosc (34700) PC Logement 0B1247 1 701 m² 102 m² 2022/12/20
Parc Activites Meridienne, Le Bosc (34700) DP Locaux 0F1429 TESLA FRANCE Société 4 683 m² 15 m² 2022/11/02
Lous Bourgnous, Le Bosc (34700) PC Locaux AD38 AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE Société 4 583 m² 1 420 m² 2022/08/02
6 Plan De L'horloge, Le Bosc (34700) PC Logement 0D576 410 m² 100 m² 2022/07/11
Lot La Regourede Loiras Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement 0A354 1 164 m² 145 m² 2022/02/28
Lotissement La Regourede, Le Bosc (34700) PC Logement 0A323 80 m² 2022/02/14

Permis de construire à Le Bosc en 2021

5 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Le Bosc (34700) DP Locaux AD28 ELECTRICITE DE FRANCE Société 8 m² 2021/10/20
Aire De Stockage Residu Mi, Le Bosc (34700) PC Locaux AH34 133 377 m² 40 m² 2021/10/20
Lous Plos Zae La Meridienne, Le Bosc (34700) PC Locaux 0F743, 0F1576 BURGER KING CONSTRUCTION Société 3 815 m² 457 m² 2021/09/30
4 Chemin Des Oliviers Le Mas Lavayre, Le Bosc (34700) PC Logement AI72 1 038 m² 90 m² 2021/05/22
2 Chemin De La Croix Le Viala Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement 0B1185 1 202 m² 105 m² 2021/04/15

Permis de construire à Le Bosc en 2020

1 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Le Bosc (34700) DP Locaux ENEDIS Société 7 m² 2020/09/15

Permis de construire à Le Bosc en 2019

1 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Alban, Le Bosc (34700) PC Logement 0B1328, 0B1331 293 m² 2019/06/21

Permis de construire à Le Bosc en 2018

8 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Qu Voie Romaine Salelles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement 0C641 816 m² 101 m² 2018/11/21
Adresse Non Renseignée, Le Bosc (34700) DP Locaux COVAGE NETWORKS Société 12 m² 2018/09/03
3 Rue De La Vierge / Sallele, Le Bosc (34700) PC Logement 0D1991, 0D1992 508 m² 108 m² 2018/08/07
Saint Julien, Le Bosc (34700) PC Logement AE30, AE112 387 m² 217 m² 2018/07/09
Rond-Point Des Oliviers Cartels, Le Bosc (34700) PC Logement 0F1498 704 m² 110 m² 2018/06/07
Saint Alban, Le Bosc (34700) PC Logement B1093, 0B1092 2 342 m² 130 m² 2018/04/18
Voie Romaine Salleles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement C641 816 m² 109 m² 2018/03/26
Saint Alban, Le Bosc (34700) PC Logement B1332 130 m² 2018/03/18

Permis de construire à Le Bosc en 2017

16 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint-Julien Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement AE110 148 m² 2017/12/06
1 Pl De La Fontaine Le Viala Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement B1106, B266 1 657 m² 128 m² 2017/11/29
42 Chem Des Ecoliers, Le Bosc (34700) PC Logement D1997 338 m² 84 m² 2017/11/26
L Hopital, Le Bosc (34700) PC Logement F1502 1 438 m² 95 m² 2017/11/20
La Meridienne, Le Bosc (34700) PC Locaux F1537, F1184 SALAGOUDIS Société 9 350 m² 2017/11/03
2 Chem Des Cigales Mas Lavayre, Le Bosc (34700) PC Logement AI130, AI129 808 m² 106 m² 2017/09/21
Rue Des Ecoliers, Le Bosc (34700) PC Logement D1889 380 m² 80 m² 2017/08/15
Rue Des Ecoliers, Le Bosc (34700) PC Logement D1888, D1890 529 m² 144 m² 2017/08/15
14 Voie Romaine Salleles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement C641 109 m² 2017/07/24
Imp Du Sauvage, Le Bosc (34700) PC Logement F1260, F1259 128 m² 2017/06/14
42 Chem Des Ecoliers, Le Bosc (34700) PC Logement D1999, D1998 562 m² 240 m² 2017/05/03
4 Chem Des Combes, Le Bosc (34700) PC Logement H1048 574 m² 167 m² 2017/04/02
Hameau Saint Julien, Le Bosc (34700) PC Logement AE3 2 991 m² 126 m² 2017/03/26
Rue De La Margueritte, Le Bosc (34700) PC Logement D436 1 065 m² 88 m² 2017/03/06
2 Imp Des Oliviers St Martin, Le Bosc (34700) PC Logement G230 1 845 m² 158 m² 2017/02/10
10 Te Voie Romaine Salelles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement 0C627 DISTRICT FONCIER Société 84 m² 2017/01/23

Permis de construire à Le Bosc en 2016

11 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De La Marguerite, Le Bosc (34700) PC Locaux D2004, 0D1142 1 642 m² 566 m² 2016/11/30
Camp Del Rouve, Le Bosc (34700) PC Logement AK120 725 m² 155 m² 2016/11/16
16 Chem Du Moulin Cartels Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement F1448, 0F1582 5 420 m² 96 m² 2016/10/26
Chem De La Calade, Le Bosc (34700) PC Logement H1052 72 m² 2016/10/25
4 Rue De La Marguerite, Le Bosc (34700) PC Locaux OD1962, OD1142 566 m² 2016/07/15
4 Chem Des Combes Les Perrieres, Le Bosc (34700) PC Logement H384 3 109 m² 165 m² 2016/06/07
6 Bis Chem De La Croix Le Viala, Le Bosc (34700) PC Logement B245, B1318 1 657 m² 121 m² 2016/04/07
Romaine Salelles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement C637, C636 1 777 m² 139 m² 2016/04/01
6Ter Rue Saint Vincent Salelles, Le Bosc (34700) PC Logement 0D429 290 m² 71 m² 2016/01/13
La Regourede Loiras Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement 0A323 1 997 m² 113 m² 2016/01/07
12Bis Rue St Vincent, Le Bosc (34700) DP Logement 0D452 38 m² 18 m² 2016/01/05

Permis de construire à Le Bosc en 2015

11 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Chemi Des Cigales Le Mas Lavayre, Le Bosc (34700) PC Logement AI57 1 477 m² 134 m² 2015/11/12
6 Lotissement Les Sompes Salelles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement 0D1757 960 m² 72 m² 2015/09/01
Rue De L Auniac Salleles, Le Bosc (34700) PC Logement D1822 1 306 m² 169 m² 2015/09/01
Chem De L Auniac Sallele Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement D1754 551 m² 133 m² 2015/08/04
Za La Meridienne, Le Bosc (34700) PC Locaux F1487, F1485 L'EPICURIEN SA Société 5 897 m² 3 104 m² 2015/07/07
Ch De La Draye, Le Bosc (34700) PC Logement H885 1 712 m² 36 m² 2015/06/24
Zae La Meridienne, Le Bosc (34700) PC Locaux F1420 FRIGOM Société 951 m² 277 m² 2015/06/09
Imp Du Camps Del Rouve Mas Laveyre, Le Bosc (34700) PC Logement AK120 725 m² 107 m² 2015/06/07
Zac Prae Michel Chevalier, Le Bosc (34700) DP Locaux I2 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 18 m² 2015/01/09
Zac Prae Michel Chevalier, Le Bosc (34700) DP Locaux I7 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 18 m² 2015/01/09
Zac Prae Michel Chevalier, Le Bosc (34700) DP Locaux I13 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 18 m² 2015/01/09

Permis de construire à Le Bosc en 2014

15 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Margueritte, Le Bosc (34700) PC Logement D1893 1 500 m² 123 m² 2014/11/03
Chem Du Moulin, Le Bosc (34700) PC Logement H524, H519 13 215 m² 153 m² 2014/10/26
Rte De Salelles, Le Bosc (34700) DP Locaux D140 COMMUNE DE LE BOSC Commune/EPCI 5 003 m² 12 m² 2014/10/21
2 Rue Des Terrasses Salelles, Le Bosc (34700) PC Logement D1862 3 820 m² 50 m² 2014/08/25
Champ De L Eglise Salleles, Le Bosc (34700) PC Logement D1907 1 129 m² 150 m² 2014/08/04
Champs De L Eglise Salelles Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement D1907 1 129 m² 169 m² 2014/08/04
Rue Des Terrasses Salelles, Le Bosc (34700) PC Logement D1343 592 m² 97 m² 2014/07/27
148 Rte Departementale Cartels, Le Bosc (34700) PC Logement F699 879 m² 170 m² 2014/07/07
Romaine La Fous, Le Bosc (34700) PC Logement C702 702 m² 99 m² 2014/06/18
Imp Du Camps Del Rouve, Le Bosc (34700) PC Logement AK129, AK141 473 m² 92 m² 2014/04/12
Voie Romaine Lafous- Salelles, Le Bosc (34700) PC Logement C565 666 m² 104 m² 2014/04/06
10 Rue Des Terrasses Salelles, Le Bosc (34700) PC Logement D1769 899 m² 202 m² 2014/03/27
2 Rue Grand, Le Bosc (34700) PC Logement H912 100 m² 146 m² 2014/03/20
Rue Du Cayre Salelles, Le Bosc (34700) PC Logement OD489 40 m² 40 m² 2014/03/09
12 Chem Neuf, Le Bosc (34700) PC Logement G249, G245 10 430 m² 80 m² 2014/02/17

Permis de construire à Le Bosc en 2013

14 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Bosc en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Berberon - Cartels, Le Bosc (34700) PC Logement F517, F516 70 019 m² 143 m² 2013/12/25
Chem De La Draille Les Perieres, Le Bosc (34700) PC Logement H380 1 170 m² 117 m² 2013/12/03
1 Ter Rue Des Pres Salelles, Le Bosc (34700) PC Logement D458 107 m² 100 m² 2013/10/06
St Martin, Le Bosc (34700) PC Logement G243 1 720 m² 165 m² 2013/09/15
12 Chem Neuf Saint Martin, Le Bosc (34700) PC Logement G249, G245 80 m² 2013/09/12
Lot 1 Salelles - Lafous, Le Bosc (34700) PC Logement C597 800 m² 103 m² 2013/05/28
Les Casseaux, Le Bosc (34700) DP Logement F1914, F1515 499 m² 108 m² 2013/05/24
Lot 1-2 Parc Michel Cheval Saint Julien, Le Bosc (34700) PC Locaux AD28, AD21 URBA 75 Société 123 880 m² 6 590 m² 2013/04/11
Pl Des Sophoras, Le Bosc (34700) PC Logement D490 80 m² 267 m² 2013/04/01
Saint Alban, Le Bosc (34700) PC Logement B1090 2 510 m² 74 m² 2013/03/09
Chem Du Grenadier Mas Lavayre, Le Bosc (34700) PC Logement AK26 1 846 m² 152 m² 2013/02/01
Rte Departementale 609 Cartels, Le Bosc (34700) PC Logement F1559, F1216 900 m² 236 m² 2013/01/28
Saint Martin Du Bosc, Le Bosc (34700) PC Logement G438 102 m² 80 m² 2013/01/28
Chem Du Moulin Route De Lodeve, Le Bosc (34700) PC Logement H524, H519 13 215 m² 137 m² 2013/01/11

Construction et urbanisme à Le Bosc

Le Bosc, commune du département Hérault (34) en région Occitanie, compte 1 376 habitants pour une superficie de 28 km², soit une densité de 49 hab/km². 110 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2025, représentant 51 086 m² de surface de plancher autorisée et 93 logements.

L'année la plus active a été 2017 avec 16 autorisations, soit 14,5 % du total enregistré sur les 13 années couvertes par la base. Sur 2025, 5 permis de construire ont été délivrés, +66,7 % par rapport à 2024. Cette progression peut refléter un regain d'activité dans la construction neuve, le développement de programmes de logements collectifs ou l'augmentation des projets d'extension et de rénovation sur le territoire.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Le Bosc (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Le Bosc.

Statistiques des permis de construire à Le Bosc

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Le Bosc sur les 10 dernières années (2016 à 2025). Sur cette période, 70 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 16 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 22,9 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 5 autorisations, en progression de +66,7 % par rapport à 2024. Cette hausse peut traduire un regain d'activité dans la construction ou l'aménagement sur la commune. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 51 086 m² de surface de plancher autorisée et la création de 93 logements, soit une surface moyenne d'environ 549 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 85 à destination de logement (77 %), 24 pour des locaux d'activité (22 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Le Bosc et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Le Bosc
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 5 +66,7 % 2 3 0 6 313 m² 2
2024 3 -78,6 % 2 1 0 398 m² 2
2023 14 +133,3 % 10 3 1 13 154 m² 12
2022 6 +20,0 % 4 2 0 1 862 m² 4
2021 5 +400,0 % 2 3 0 700 m² 2
2020 1 0 % 0 1 0 7 m² -
2019 1 -87,5 % 1 0 0 293 m² 2
2018 8 -50,0 % 7 1 0 917 m² 7
2017 16 +45,5 % 15 1 0 11 235 m² 16
2016 11 0 % 9 2 0 2 082 m² 9

Autres types d'autorisations à Le Bosc

Permis de construire dans les communes voisines de Le Bosc

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Le Bosc

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Le Bosc (Hérault, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Le Bosc ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Le Bosc depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Le Bosc ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Le Bosc ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Le Bosc ?
Depuis 2013, 110 permis de construire ont été enregistrés à Le Bosc (Hérault, Occitanie). Ces autorisations représentent au total 93 logements et 51 086 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Le Bosc ?
En 2025, 5 permis de construire ont été délivrés à Le Bosc, soit une hausse de +66,7 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2017 avec 16 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Le Bosc ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Le Bosc ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Le Bosc. La page commune de Le Bosc offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.