Permis de construire Logement N° 03403617C0020

Permis de construire n° 03403617C0020 au Bosc pour 106 m² de logement, 2 Chem Des Cigales Mas Lavayre

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2017

Dossier PC n° 03403617C0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03403617C0020 a été délivré le 21 septembre 2017 au Bosc (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 2 Chem Des Cigales Mas Lavayre.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 808 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AI130, AI129. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2017 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 110 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bosc.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

808 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
21/09/2017
3
Chantier (DOC)
01/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Bosc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI130 AI129

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mas Lavayre

Territoires administratifs

Commune
Le Bosc Code postal 34700 Identifiant INSEE 34036
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOSC (34700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403617C0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 21 septembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 808 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 2 Chem Des Cigales Mas Lavayre, au Bosc (34700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 21 septembre 2017, ouverture de chantier le 1 décembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03403617C0020, déposé en mairie du Bosc.

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