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Permis de construire à Francheville

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Francheville (69340), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 320 autorisations enregistrées entre le 8 janvier 2013 et le 29 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

320

Première date

8 janvier 2013

Dernière date

29 juillet 2026

Surface créée (brute)

176 680 m²

Nbre logements

1 437

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Francheville. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Francheville

23 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Francheville en 2014

23 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Francheville en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Chemin Des Hermieres, Francheville (69340) PC Logement BO29 — 425 m² 110 m² 2014/11/27
13 Impasse Des Chaux, Francheville (69340) PC Logement CM99 — 1 249 m² 132 m² 2014/11/19
13 Te Avenue Du Chater, Francheville (69340) PC Logement BH50 — 633 m² 109 m² 2014/10/13
13 Ter Avenue Du Chater, Francheville (69340) PC Logement BH179 — 472 m² 116 m² 2014/10/13
7 Grande Rue Petite Champagne, Francheville (69340) PC Locaux BK151 Departement Du Rhone Collectivité 14 108 m² 347 m² 2014/10/02
47 Chemin Des Hermieres, Francheville (69340) PC Logement BE10, BE9 — 9 377 m² 1 435 m² 2014/09/30
3 Rue Des Acacias, Francheville (69340) PC Logement BZ48 — 1 230 m² 216 m² 2014/09/29
Adresse Non Renseignée, Francheville (69340) PC Logement — — — 176 m² 2014/09/02
15 Avenue Du Chater, Francheville (69340) PC Locaux BH133 — 9 190 m² 80 m² 2014/08/06
55 Chemin Du Moulin Du Got, Francheville (69340) PC Logement BB182 — 279 m² 125 m² 2014/08/06
Chem De La Chauderaie, Francheville (69340) PC Logement BH170 — — 162 m² 2014/07/16
55 Chemin Du Moulin Du Got, Francheville (69340) PC Logement BB182 — 303 m² 126 m² 2014/07/16
16 Chem Des Hermieres, Francheville (69340) PC Logement BO29 — — 196 m² 2014/07/16
13 Rue Des Chaux, Francheville (69340) PC Logement CA218 — 633 m² 156 m² 2014/07/10
18 Route Du Pont De Chene, Francheville (69340) PC Logement CC273 — 461 m² 95 m² 2014/06/19
18 Route Du Pont De Chene, Francheville (69340) PC Logement CC272 — 466 m² 116 m² 2014/06/05
38 Rue De Belissen, Francheville (69340) PC Logement BH44 — 647 m² 180 m² 2014/06/02
10 Rue Des Chaux, Francheville (69340) PC Logement BZ64, BZ65 — 735 m² 112 m² 2014/03/20
41 Avenue De La Table De Pier, Francheville (69340) PC Logement BB39 — 1 794 m² 1 565 m² 2014/03/20
2 Chemin Du Torey, Francheville (69340) PC Mixte BA42 — 1 448 m² 1 834 m² 2014/03/20
Chemin Du Gareizin, Francheville (69340) PC Logement BT93 — 1 846 m² 206 m² 2014/02/21
29 Rue De Belissen, Francheville (69340) PC Logement BH44 — 601 m² 153 m² 2014/02/13
Chemin Du Gareizin, Francheville (69340) PC Logement BT93 — 3 280 m² 812 m² 2014/01/08

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Les permis de construire à Francheville

Les dossiers PC/DP consultables à Francheville regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Alliade Habitat, Patrimoine & Investissements et Commune De Francheville.

À propos de Francheville

Statistiques des permis de construire à Francheville

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Francheville sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 320 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 36 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 11,3 % du total de la période. Le volume de permis de construire est resté stable en 2025, avec 17 autorisations délivrées, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 107 149 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 1 437 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 75 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 246 à destination de logement (77 %), 65 pour des locaux d'activité (20 %) et 9 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Francheville et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Francheville
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 5 2 1 1 011 m² 6
2025 17 0 % 10 7 0 4 003 m² 33
2024 17 -26,1 % 12 5 0 10 830 m² 35
2023 23 -11,5 % 15 7 1 13 381 m² 71
2022 26 -27,8 % 22 3 1 12 034 m² 131
2021 36 +71,4 % 31 5 0 40 667 m² 284
2020 21 +23,5 % 17 3 1 11 147 m² 120

Autres types d'autorisations à Francheville

Permis de construire dans les communes voisines de Francheville

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Francheville.

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Francheville. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Francheville

Adresse
1 rue du Robert, 69340 Francheville
Accueil
Lundi-Mercredi : 08h30-12h30, 13h45-17h00 · Jeudi : 08h30-12h30 · Vendredi : 08h30-12h30, 13h45-17h00 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
04 78 59 02 66

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Francheville

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Francheville ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Francheville depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Francheville ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Francheville ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Francheville ?
En 2025, 17 permis de construire ont été délivrés à Francheville, un volume stable par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 36 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Francheville.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Francheville ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Francheville, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Alliade Habitat, Patrimoine & Investissements et Commune De Francheville.