Permis de construire à Francheville pour 80 m² de locaux - 15 Avenue Du Chater
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 août 2014
Dossier PC n° 0690891400014
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0690891400014, délivré le 6 août 2014 à Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 15 Avenue Du Chater, Francheville (69340). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 190 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 80 m² en bureaux. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BH133.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2015.
Autorisation
6 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
06/01/2015
Achèvement (DAACT)
30/11/2015
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
10 mois 24 jours
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Francheville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Francheville Code postal 69340 Identifiant INSEE 69089
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 027 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 3 107 m² |
| Total | 3 027 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 3 107 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bureaux | 3 027 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 3 107 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON (69008)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690891400014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69089 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 août 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |