Permis de construire n° 0690891400005 à Francheville pour 1 435 m² de logement, 47 Chemin Des Hermieres
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 septembre 2014
Dossier PC n° 0690891400005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 47 Chemin Des Hermieres, le permis de construire n° 0690891400005 a été délivré le 30 septembre 2014 à Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 435 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 377 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 20 logements, dont 2 individuels et 18 collectifs.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BE10, BE9. L'ensemble des 318 permis de construire et déclarations préalables référencés à Francheville est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
24/04/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Francheville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Francheville Code postal 69340 Identifiant INSEE 69089
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 20 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 368 m² | 1 435 m² | 0 m² | 368 m² | 0 m² | 1 067 m² | 1 435 m² |
| Total | 368 m² | 1 435 m² | 0 m² | 368 m² | 0 m² | 1 067 m² | 1 435 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 20 |
| Logements individuels | 2 |
| Logements collectifs | 18 |
| Individuels groupés | 2 |
| Collectifs hors résidence | 18 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAPONOST (69630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690891400005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69089 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 30 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 14/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |